Faire le choix du photovoltaïque, c'est faire le choix d'une source d'énergie renouvelable et durable, contribuant ainsi à la préservation de l'environnement et à la réduction de l'empreinte carbone. Saviez-vous qu’il existe un taux TVA autoconsommation photovoltaïque ? Faisons ensemble le point.
Fiscalité panneau solaire, impôts et taxes
Pour bien comprendre, il faut distinguer les panneaux solaires photovoltaïques en fonction de leurs puissances.
- Pour les panneaux solaires de moins ou égaux à 3kWh, la TVA est de 10% pour la pose et l’achat du matériel, pour les particuliers. C’est l’installateur qui l’appliquera directement sur sa facture. Aussi, il n’y aura pas d’impôts à payer (à condition que l’autoconsommation soit à titre personnel),
- Pour les panneaux solaires de plus de 3kWh, la TVA est de 20% et les revenus générés grâce à la revente, sont à déclarer. En revanche, il existe des aides financières (entre 4 500€ et 50 000€) comme la prime énergie, MaPrimeRénov’ Sérénité ou des aides locales.
Conditions pour bénéficier de la TVA panneaux solaires à 10%
Pour bénéficier de la TVA autoconsommation et de la prime énergie (jusqu’à 5 000€), il faut :
- Que le logement ait au moins deux ans d’ancienneté,
- Être en autoconsommation de la totalité de l’énergie générée ou en revente de surplus,
- Que les panneaux solaires soient raccordés au réseau d’électricité en deux points,
- Que la pose soit réalisée par un artisan certifié RGE.
Il peut s’agir d’une résidence principale ou secondaire, mais aussi d’un propriétaire ou d’un locataire.
Prime à l’investissement pour les panneaux solaire
Cette prime à l’autoconsommation accordée par l’Etat, allant jusqu’à 30 000€, concerne les installations avec revente de surplus, elle varie en fonction de la puissance installée et est versée 1 an après la mise en service, en une seule fois (depuis février 2023).
Panneaux photovoltaïque installation
Un critère clé : le choix de l’orientation (plein sud) mais aussi l’inclinaison optimale, qui se situe entre 15 et 35°. La rentabilité d’une installation photovoltaïque est d’environ dix ans, avec une durée de vie d’environ 25 ans.
Pour aller plus loin, contactez Hervé de La Maison Des Travaux Amiens qui peut vous accompagner dans la simulation de panneaux solaires et déterminer ainsi le potentiel de votre projet de panneaux solaires à Amiens (économies, production, aides financières, etc.). Vous pouvez joindre La Maison Des Travaux Amiens au 03 22 48 85 75 ou en remplissant le formulaire de contact.